Documentation

Voici une série de documents que vous pouvez télécharger en format PDF simplement en cliquant sur la barre orange sous la description.

Votre convention est divisée en onze (11) chapitres et vingt-cinq (25) annexes. Nous avons séparé les annexes de la convention et ajouté l’index. Il y a donc trois fichiers. Notez aussi que l’index est celui de la dernière convention. Il se peut qu’il y ait quelques références qui diffèrent. Sachez que l’index vous permet de sauver beaucoup de temps en vous référant tout de suite au bon endroit en fonction des sujets qui sont en ordre alphabétique.Dès que le nouvel index sera disponible nous le mettrons en ligne.

Chaque chapitre est subdivisé en articles puis en clauses.Tous les chapitres ne s’appliquent pas nécessairement à toutes les personnes salariées. Vous devez connaître votre statut d’employé. Il peut s’agir du statut de régulier, de celui qu’on appelle communément « chapitre 10» ou, finalement, de celui de temporaire.

Bonne lecture !

Voici le dernier plan de classification préparé par le Comité patronal de négociation pour les commissions scolaires francophones.
Dernière édition, le 7 février 2011

Nous mettons à votre disposition ce guide de référence. Vous y trouverez les structures de nos instances locales ainsi que les coordonnées des officiers élus au comité exécutif et des délégués élus au conseil syndical. Il y a aussi des références et des liens Internet qui pourraient vous être utiles sur plusieurs aspects de votre vie professionnelle.

Que vous déteniez un statut de personne salariée régulière, temporaire ou assujettie au chapitre 10 de la convention collective, que vous soyez un jeune ou un ancien membre, ce guide vous sera toujours très utile.

Afin d’en faciliter la consultation, voici l’annexe 1 comprenant la dernière échelle salariale selon la convention collective 2020-2023 en vigueur jusqu’au 1 avril 2022.

Voici un document détaillant l’entente avec le Centre de services scolaire concernant les congés spéciaux.

Ce guide a été réalisé afin de faciliter la compréhension de l’article 5-4.00 de la convention collective 2020-2023 portant sur les droits parentaux. Puisque vous êtes une personne salariée couverte par cette convention, vous pouvez vous prévaloir des droits parentaux, et ce, quel que soit votre statut de personne salariée.

La durée du congé et le revenu total auxquels vous avez droit sont en fonction de certaines conditions qui relèvent à la fois de la convention ainsi que du Régime québécois d’assurance parentale (RQAP) ou du Régime fédéral d’assurance-emploi (RAE), selon celui qui s’applique à vous.

Cinq chapitres composent le guide : congé de maternité, congé de paternité, congé pour adoption, prolongation par un congé sans traitement faisant suite au du congé de maternité, de paternité ou d’adoption et autres congés parentaux.

Étant un outil collectif, un syndicat a besoin de deux choses essentielles pour fonctionner adéquatement : des membres qui ont le désir de s’impliquer en participant aux activités de leur syndicat et une constitution qui en établissent le fonctionnement démocratique. Les présents statuts et règlements se veulent justement un énoncé de règles ayant pour objectif le fonctionnement démocratique du syndicat en y précisant :

– le but du syndicat

– comment on en devient membre

– où et comment se prennent les décisions

– quel est le rôle des personnes officières et déléguées

– comment sont-elles élues et par qui, etc…

Bien entendu, aucun statuts et règlements ne sauraient à eux seuls garantir le fonctionnement adéquat de notre syndicat. Au-delà des textes il y a, heureusement, les humains et les relations qu’ils entretiennent entre eux dans le respect et la démocratie. Cela implique qu’à l’intérieur des instances syndicales nous puissions en tout respect échanger nos idées et nos points de vue, faire les débats qui s’imposent et prendre démocratiquement des décisions, s’y rallier et être solidaires.

Au-delà des époques et des modes, l’action collective demeure la seule façon d’assurer aux travailleuses et travailleurs l’épanouissement de leurs droits collectifs et individuels. Notre syndicat sera ce que nous en ferons. C’est donc à nous tous de nous y impliquer.

En terminant, qu’il me soit permis de remercier toutes les personnes qui, depuis sa fondation, ont occupé une fonction à l’intérieur du syndicat sans oublier, bien sûr, tous les membres sans qui l’action syndicale n’aurait aucun sens.

Gabrielle Messier, présidente

pour le Syndicat du Soutien Scolaire Chemin-du Roy (CSN) et au nom du comité exécutif.

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